Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL NAUTIC N. 1 DU PERMIS BATEAU WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM
LITTORAL NAUTIC SARL

Numéro de dépôt :
3142743
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
22/01/2012
LITTORAL NAUTIC N. 1 DU PERMIS BATEAU WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM de LITTORAL NAUTIC

Présentation de la marque LITTORAL NAUTIC N. 1 DU PERMIS BATEAU WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM

Déposée le 22 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTORAL NAUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LITTORAL NAUTIC N. 1 DU PERMIS BATEAU WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITTORAL NAUTIC domicilié(e) 161 RUE PAUL BERT,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 527 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eddy DUBOST domicilié(e) BP 119 258 Av. du Onze Novembre,83150 BANDOL - 83150 - France.

La marque LITTORAL NAUTIC N. 1 DU PERMIS BATEAU WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL NAUTIC N. 1 DU PERMIS BATEAU WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM est expirée depuis le 22 janvier 2012.

LITTORAL NAUTIC a également déposé les autres marques suivantes : BANDOL CONDUITE PERMIS BATEAUX WWW.LITTORAL-NAUTIC.COM


LITTORAL NAUTIC SARL - 161 RUE PAUL BERT,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 389527615


Monsieur Eddy DUBOST - BP 119 258 Av. du Onze Novembre,83150 BANDOL - 83150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

- Formation bateau école (enseignement au pilotage des bateaux et navires en mer et eaux intérieures) - Formation permis bateau (formation à tous les permis bateau mer et eaux intérieures) - Télécommunications permis bateau (formation en ligne sur Internet à tous les permis bateau mer et eaux intérieures)

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.